1. Informations Éditoriales et Éditeur du Site
Le présent site web est édité exclusivement par l'association CVB COSTA VERDE BASKET ART ET CULTURE, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. L'entité poursuit des objectifs statutaires purement éducatifs, sociaux, environnementaux et physiques, caractérisés par une gestion totalement désintéressée et l'absence complète de toute vocation commerciale ou spéculative.
Identifiants Réglementaires Nationaux :
• Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W2B2000434
• Numéro SIREN : 478027915
• Numéro SIRET du Siège : 47802791500021
• Code APE : 9312Z (Activités de clubs de sports)
Siège Social de l'Association :
COMMUNAUTE DE COMMUNES, MORIANI, 20226 COSTA, France
Directeur de la Publication :
Le Président de l’association CVB COSTA VERDE BASKET ART ET CULTURE, agissant au nom et pour le compte du Conseil d'Administration. Pour toute demande éditoriale, vous pouvez correspondre directement via notre adresse de contact permanente : mdazadd767@gmail.com ou par notre ligne de téléphone administrative : +33 4 68 76 82 60.
2. Hébergement Technique de l'Infrastructure
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3. Propriété Intellectuelle et Non-Commercialité du Service
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